Combien de temps pour passer à l'échelon supérieur ?

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Épinglée
Sylvie Lemaire Professeure des écoles · 14 ans d'expérience Expert vérifié Pass Éducation

Bonjour, j'ai un dossier qui traîne depuis 6 mois et je voudrais comprendre pourquoi. Combien de temps pour passer à l'échelon supérieur ?

Titulaire 1er degré, école rurale 5 classes. (côté géographie, je suis dans une académie pas évidente pour ce sujet)

Ce que j'aimerais savoir précisément :

  • Quel est le texte officiel exact à citer dans mon dossier ?
  • Dans quel délai dois-je faire la démarche pour la prochaine rentrée ?
  • Quels justificatifs précis sont demandés (j'aimerais préparer le dossier en amont) ?

Voilà ma question, en espérant que je ne sois pas le·la seul·e à me la poser. 😅

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Stéphanie Marchand ·

Si tu veux des chiffres précis : les commissaires paritaires ont accès aux barèmes nominatifs et peuvent vérifier votre dossier. Tu peux vérifier sur la note de service académique (publiée chaque automne au BO).

Équipe pédagogique Pass Éducation ·

Réponse vérifiée — Équipe pédagogique Pass Éducation

La référence est le décret 2017-786 sur le PPCR + la note de service annuelle au BO.

Référence : BO + Décret 2017-786. Si vous souhaitez approfondir, consultez aussi notre page glossaire ISOE ou notre catégorie Avancement, échelon, hors-classe.

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Combien de temps pour passer à l'échelon supérieur ?

Variable selon démarche : pour rapprochement de conjoint, acte de PACS/mariage + justificatif d'emploi du conjoint + justif de domicile commun. Pour bonification handicap, RQTH + avis médecin de prévention. Pour ineat-exeat, courrier motivé + pièces selon situation.

Quel est le texte officiel de référence ?

Décret 2017-786 (PPCR) pour le déroulement de carrière, complété par la note de service annuelle au BO. Pour les mutations : note de service mouvement publiée chaque automne. Pour la titularisation : arrêté du 27 août 2013 modifié.

Dans quel délai dois-je agir ?

Calendrier 2026 : ouverture SIAM inter mi-novembre, fermeture début décembre. Phase intra début mars. Ineat-exeat possible à partir d'avril. Les délais sont stricts — pas de prolongation hors cas de force majeure.

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